Programme
PRINCIPES GÉNÉRAUX
- Les principes généraux de la sûreté,
- Les objectifs de la sûreté du transport maritime.
ENVIRONNEMENT PORTUAIRE ET SES ACTEURS
- La connaissance de l’environnement portuaire
- La compréhension du rôle de l’installation portuaire et de la zone d’accès restreint
- La connaissance générale des différents acteurs du transport maritime et de leur rôle. Les dispositions réglementaires applicables en matière de sûreté du transport maritime et portuaire
DISPOSITIONS RÉGLEMENTAIRES
- Le rôle des services de l’État et des différents acteurs en matière de sûreté du transport maritime et portuaire
- La connaissance des articles prohibés en matière de sûreté maritime
CONDITIONS RELATIVES À L’ACTIVITÉ DES AGENTS DE SÛRETÉ PORTUAIRE
- Les conditions d’attribution, de suspension, et de retrait du double agrément
- Les conditions du contrôle de l’activité des agents de sûreté
REFERENCIEL
Arrêté du 23 septembre 2009, arrêté du 4 juin 2008 (version consolidée au 15 juin 2015) et code des transports.